Urbanisme et PLUi

25/01/2024Urbanisme - PLUi
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Urbanisme et PLUi

PLUi

Le PLUi est un document d'urbanisme intercommunal qui détermine les conditions d'aménagement, d'utilisation des sols et les règles de construction sur notre territoire.

L’ensemble du dossier est disponible par voie dématérialisée, en cliquant sur le lien suivant :


		Document sécurisé de la CC Brionnais Sud Bourgogne
Document sécurisé de la CC Brionnais Sud Bourgogne Document sécurisé de la CC Brionnais Sud Bourgogne - Espace de partage sécurisé de la CC Brionnais Sud Bourgogne

Il est également consultable au siège de la Communauté de communes ou à la mairie de Chauffailles et/ou La Clayette.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez écrire à pvd@bsb71.fr.

Consultez l'arrêté concernant l'ouverture de l'enquête publique relative au projet de Plui et l'avis d'enquête publique :

arrêté projet PLUi.pdf2176.17 Ko
Avis d'enquête publique PLUi-CCBSBFinal.pdf208.37 Ko

L'enquête publique se déroulera du 2 décembre 2024 au 6 janvier 2025, portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne, d’abrogation de 5 cartes communales et le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de La Clayette.

Donnez votre avis directement par écrit sur le registre dématérialisé via le lien ci-dessous :

Présentation de l'enquête publique

Par délibération en date du 1er mars 2018, le conseil communautaire a prescrit l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), sur l'ensemble de son territoire, et a défini les modalités de collaboration avec la population.

Affiche "Sensibilité du Territoire"

Affiche "Enjeux du PLUI"

Affiche "Grandes orientations projet territorial

Affiche "Les zones du PLUI"

FEADER

Développement rural - Commission européenne
Développement rural - Commission européenneL’UE promeut des zones rurales dynamiques. Avec les mesures de marché et les aides au revenu, les mesures de développement rural sont au cœur de la PAC.

L'Europe en Bourgogne

Développement rural - Commission européenne
Développement rural - Commission européenneL’UE promeut des zones rurales dynamiques. Avec les mesures de marché et les aides au revenu, les mesures de développement rural sont au cœur de la PAC.

Le bureau d'études LATITUDE a été recruté pour réaliser ce PLUi.

La phase DIAGNOSTIC est terminée. 

Par délibération n° 2024-090 en date du 23 juillet 2024, le Conseil communautaire a prononcé l'arrêt du PLUi.

PLU de Saint-Maurice-les-Châteauneuf

Le Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Maurice-les-Châteauneuf a été adopté par le Conseil de communauté le 7 février 2019.

Consultez ci-dessous le règlement et plans de zonage à télécharger :

- règlement arrêt de projet :

--0423-1632-4a-reglement-ap1.pdf6951.65 Ko

- plan de zonage d'ensemble :

--0423-1632-4b-zonage-d-ensemble-1-60001.pdf4625.48 Ko

- plan de zonage centre-bourg :

--0423-1632-4c-zonage-centre-bourg-1-25001.pdf4923.9 Ko

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