PLUi
Affiche "Sensibilité du Territoire"
Affiche "Enjeux du PLUI"
Affiche "Grandes orientations projet territorial
Affiche "Les zones du PLUI"
FEADER
Développement rural - Commission européenneL’UE promeut des zones rurales dynamiques. Avec les mesures de marché et les aides au revenu, les mesures de développement rural sont au cœur de la PAC.
L'Europe en Bourgogne
Développement rural - Commission européenneL’UE promeut des zones rurales dynamiques. Avec les mesures de marché et les aides au revenu, les mesures de développement rural sont au cœur de la PAC.
Par délibération en date du 1er mars 2018, le conseil communautaire a prescrit l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), sur l'ensemble de son territoire, et a défini les modalités de collaboration avec la population.
Le bureau d'études LATITUDE a été recruté pour réaliser ce PLUi.
La phase DIAGNOSTIC est terminée. Ci-dessous les différents cahiers et la synthèse des différents ateliers.
- cahier 1
-0070548-cahier-1-cadre-general-arret2.pdf908.97 Ko
- cahier 2
-0070548-cahier-2-paysage-et-patrimoine-arret2.pdf8115.49 Ko
- cahier 3
-0070548-cahier-3-etat-initial-de-lenvironnement-compressed.pdf6453.53 Ko
- cahier 4
-0070548-cahier-4-fonctionnement-urbain-arret-compressed-1.pdf9819.92 Ko
- cahier 5
-0070548-cahier-5-demographie-habitat-0.pdf4237.31 Ko
- cahier 6
-0070548-cahier-6-agricuture-cclccb.pdf4235.11 Ko
- cahier 7
-0070548-cahier-7-contexte-economique-arret.pdf7679.46 Ko
- cahier 8
-0070548-cahier-8-synthese-enejux-arret2.pdf2354.31 Ko
- atelier PADD N°1
- Grand paysage et environnement
atelier-1-environnement-padd-paysage-plui-cclccb2-04-19.pdf3893.17 Ko
- atelier PADD N° 2 : Fonctionnement urbain
atelier-2-padd-fonctionnement-urbain-plui-cclccb-2.pdf3074.66 Ko
- atelier PADD N°3 : Développement démographique, logements, foncier, équipements
atelier-3-padd-developpement-demographique-logements-foncier-plui-cclccb-16-04-19.pdf2513.35 Ko
- atelier PADD N°4 : Développement économique
atelier-4-padd-developpement-economique-plui-cclccb-09-05-19.pdf4358.29 Ko
Réunions publiques :
- 13 novembre 2018
-190719-1334-reunion-publique-de-lancement-plui-cclccb-13-11-181.pdf5865.6 Ko
- 11 juin 2019
-190719-1314-plui-reunion-publique-2-plui-cclccb-11-06-19.pdf8040.57 Ko
- 7 et 8 juin 2023
reunions-cc-modificationscot-et-plui.pdf3439.62 Ko
PLU de St Maurice
Le Plan local d’urbanisme (PLU) de ST MAURICE LES CHATEAUNEUF a été adopté par le conseil de communauté le 7 février 2019.
Vous trouverez ci-dessous les plans de zonage et le règlement à télécharger :
--0423-1632-4a-reglement-ap1.pdf6951.65 Ko
--0423-1632-4b-zonage-d-ensemble-1-60001.pdf4625.48 Ko
--0423-1632-4c-zonage-centre-bourg-1-25001.pdf4923.9 Ko
L’ensemble du dossier est disponible par voie dématérialisé, sur simple mail, à l’adresse suivante : pvd@bsb71.fr.
Il est également consultable au siège de la Communauté de communes ou à la mairie de ST MAURICE LES CHATEAUNEUF.
Déchèteries
Piscines
Inter'Cow
Services en ligne
Documents
